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Projet d’agrandissement Towerbirch

Le Projet d’agrandissement Towerbirch du réseau NOVA Gas Transmission Ltd. (Towerbirch) consiste en la construction d’un nouveau gazoduc d’une longueur de 87 kilomètres (km) et des installations connexes dans le nord-ouest de l’Alberta et le nord-est de la Colombie-Britannique.

Le projet d’agrandissement Towerbirch a fait l’objet d’une évaluation environnementale par l’ONE en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale de 2012, ainsi que d’un examen par l’ONE en vertu de la Loi sur l’Office national de l’énergie. L’Office national de l’énergie présentera un rapport de recommandation au ministre des Ressources naturelles avant la fin de septembre 2016.

Vous trouverez de plus amples renseignements sur le projet Towerbirch ici et l’examen de l’ONE ici.

Pour guider sa prise de décision sur la recommandation de l’ONE, le gouvernement du Canada prend les trois mesures suivantes, conformément aux principes annoncés en janvier 2016.

  1. Mener des consultations plus approfondies auprès des peuples autochtones

Le gouvernement du Canada reconnaît que les groupes autochtones sont des partenaires dans l’exploitation des ressources du Canada et s’engage à dûment s’acquitter de son obligation de consulter de manière significative et sensible. Par suite de la publication du rapport de recommandation de l’ONE, le Bureau de gestion des grands projets dirigera les consultations pangouvernementales auprès des groupes autochtones concernant le rapport et le projet. Le BGGP fera également le point sur les préoccupations que les groupes autochtones pourraient avoir relativement au projet et qui ne sont pas réglées.

Le budget de 2016 propose d’accorder 16,5 millions de dollars sur trois ans, à compter de 2016-2017, à l’Office national de l’énergie, à Ressources naturelles Canada et à Transports Canada afin de favoriser la participation du public et des Autochtones à des consultations améliorées sur ce projet ainsi que d’autres projets en cours d’examen par l’Office national de l’énergie. Les fonds fournis à l’Office national de l’énergie seront entièrement recouvrés auprès de l’industrie.

  1. Faciliter l’engagement plus approfondi du public

Dans le but de contribuer à faciliter la participation accrue du public au projet Towerbirch, un questionnaire en ligne est accessible aux Canadiens pour leur permettre de donner leur avis. Un résumé des opinions exprimées sera publié par la suite.

  1. Évaluer les émissions de gaz à effet de serre en amont associées à ce projet et rendre cette information publique

Environnement et Changement climatique Canada effectue une évaluation des gaz à effet de serre en amont pour le projet Towerbirch; l’ébauche de l’évaluation sera publiée aux fins de commentaires du public pendant l’automne 2016. Suite à la révision du rapport et à la prise en considération des commentaires reçus du public, le rapport final sera publié.

Pour de plus amples renseignements sur ce processus, prière de contacter le nrcan.towerbirch.rncan@canada.ca.

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